Condamnés pour « vol d'objets virtuels »

Deux joueurs de RuneScape en menacent un troisième pour lui extorquer des objets virtuels. Ils sont condamnés pour vol d'objets et la décision des tribunaux soulève moult questions juridiques.

En septembre 2007, deux joueurs hollandais de RuneScape âgés respectivement de 14 et 15 ans en menacent un troisième de 13 ans avec un couteau... pour le forcer à leur remettre « in-game » un masque et une amulette issus du célèbre MMORPG.
Saisi de l'affaire, les juridictions hollandaises ont condamné les deux malandrins « pour vol », respectivement à 160 et 200 heures de travail d'intérêt général assorti de détention avec sursis.

Au-delà de l'anecdote, les motivations des juges peuvent surprendre. Bien que les avocats des deux jeunes joueurs aient rappelé que « les objets virtuels n'existaient pas réellement », la Leeuwarden District Court en charge de l'affaire a estimé que « ces objets virtuels étaient des biens au regard de la loi hollandaise, et qu'en conséquence, les deux joueurs étaient des voleurs ».

Même si la menace a sans doute influencé la décision des juges, les déclarations sont notables dans la mesure où, en principe, l'infraction de vol de choses immatérielles (comme des objets virtuels de MMO) n'existe pas en droit. En matière de choses immatérielles, on peut tout au plus violer les droits des créateurs... En outre, la décision laisse entendre que le joueur « volé » était propriétaire des objets qui lui ont été subtilisés. Or seul l'éditeur du MMO (Jagex en l'occurrence) peut en principe se prévaloir de droits sur le contenu de son jeu.
Faut-il en déduire qu'au regard des juridictions hollandaises, les joueurs sont propriétaires des objets de leurs personnages de MMO ? Qu'ils pourraient par exemple exiger un dédommagement en cas de pertes (bugs, usure), voire lorsqu'un éditeur cesse l'exploitation de son jeu ? Et plus largement, peut-on être victime du vol d'un bien qu'on ne possède pas ?

On se souvient quoiqu'il en soit que les mêmes juridictions hollandaises avaient déjà condamnés quelques joueurs malhonnêtes de Habbo Hotel, il y a un peu plus d'un an.

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