Mon précieux... devant les tribunaux

**Uther** · 02/06/2007, 15h33

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Publié par Mon précieux... devant les tribunaux

Un précieux objet de pouvoir acquis régulièrement dans un MMO avait été supprimé par Shanda, le développeur qui le jugeait trop puissant. Le joueur vient d'en obtenir la restitution devant les tribunaux chinois.

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Un joueur acquiert un bâton magique. L'éditeur le juge trop puissant et le supprime : les juges chinois ordonnent la restitution, estimant que l'objet virtuel a une valeur pécuniaire réelle.

Outre que c'est plutôt insolite, les joueurs de MMO sont manifestement détenteurs de vraies fortunes virtuelles et tant pis pour les éditeurs. A quand des fonds d'investissements / spéculatifs pour objets de MMO ?

Le Fennec · 02/06/2007, 19h23

Ah bah, finalement c'est pas sur les forum off qu'y faut se plaindre des nerf, c'est aux tribunaux

Janvianoce · 02/06/2007, 19h38

Incroyable

Ca risque de donner des idées à certains et on va se retrouver avec des procès du genre "je fume, j'ai un cancer, j'attaque " - Une marque de cigarette quelconque - ", et je gagne, du moins dans les premiers temps.

Hanny Drocéphale · 02/06/2007, 19h38

Comme quoi, la justice chinoise est effectivement plus rapide que la justice française

BOooïïng!! · 02/06/2007, 19h40

Le *tout appartient à l'éditeur* en prend un sacré coup.
Sur ce principe on peut donc estimer que les choses virtuelles appartiennent aussi aux joueurs.

Sympa pour la revente d'item via le net.

Mr. Pringle · 02/06/2007, 19h46

Citation :

Publié par Janvianoce

Incroyable Ca risque de donner des idées à certains et on va se retrouver avec des procès du genre "je fume, j'ai un cancer, j'attaque " - Une marque de cigarette quelconque - ", et je gagne, du moins dans les premiers temps.

C'est quoi le rapport ? Dans le cas présent le mec estime qu'on lui a volé un bien avec une valeur pécuniaire, donc il est "en droit" de demander restitution. Maintenant effectivement comme le souligne Urpo, ça la fait mauvaise pour le coup du "tout appartient à l'éditeur".. et ça va surtout donner des idées.

Enfin c'est la Chine aussi, le marché n'est pas comparable, et les moeurs du système judiciaire en sont peut-être affectés. M'étonnerait que ce genre de procès aboutisse chez nous (quoi que ?).

Sorine · 02/06/2007, 20h47

Citation :

Publié par Hanny Drocéphale

Comme quoi, la justice chinoise est effectivement plus rapide que la justice française

Reste a voir la qualité

(ça m'étonnerais qu'une décision de justice chinoise fasse office de jurisprudence internationale dans ce genre de procés)

Laeryl · 02/06/2007, 21h03

Je suis partagé entre la crainte d'une frilosité accrue de la part des éditeurs / développeurs et la joie de pouvoir envisager un jour un jeu dans lequel on ne réparerait pas les erreurs commises à coup d'emplâtre sur des jambes de bois.

Citation :

Publié par Janvianoce

Incroyable Ca risque de donner des idées à certains et on va se retrouver avec des procès du genre "je fume, j'ai un cancer, j'attaque " - Une marque de cigarette quelconque - ", et je gagne, du moins dans les premiers temps.

Dgv, par contre je ne vois pas bien non plus le rapport.

Messire Moustache · 02/06/2007, 21h16

Y'a un point qui m'intrigue un peu :

Citation :

Shanda a abandonné son modèle économique à base d'abonnement mensuel, lui préférant un financement à base de commercialisation d'objets virtuels (les joueurs peuvent acquérir certains objets spéciaux du jeu en les achetant avec de l'argent réel).

Manifestement bien inspiré par un élan de créativité, l'un des développeurs imagina le « 18 Magical Staff », un bâton magique particulièrement convoité, acquis très normalement dans le jeu, par un joueur de 28 ans.

Acquis très normalement, ça veut dire trouvé en jeu, ou acheté avec de l'argent réel ? Parce que ça change un peu tout.

Cali ^^ · 03/06/2007, 04h19

Qu'est-ce que ça change?

Messire Moustache · 03/06/2007, 04h27

Si il a directement payé pour un objet, ça montre qu'il a une valeur réelle, et dans ce cas c'est tout à fait normal qu'il demande réparation.

Zvenpak · 03/06/2007, 06h18

Citation :

Publié par Urpo

Le *tout appartient à l'éditeur* en prend un sacré coup.
Sur ce principe on peut donc estimer que les choses virtuelles appartiennent aussi aux joueurs.
Sympa pour la revente d'item via le net.

+1

Je vais prendre l'exemple de Dofus (car je le connais très bien).

Les Dévelopeurs sanctionnent le prêt de compte. Lors de certains problèmes (Roll Back, etc...) beaucoup de joueurs on perdus des Items, et beaucoup n'ont pas été restitués. Etc...

Pour le prêt de compte, le Studio argumentait sur le fait que les "biens" virtuels restaient à leur propriété. Avec le jugement de cette affaire, cela ne va t'il pas ouvrir une porte?

Pareil pour les Items perdus, cela va engendrer pas mal de procédures que les joueurs n'osaient pas lancer.

Enfin la loi Francaise n'est certainement pas pareil que la Chinoise, et heureusement.

Gokudo · 03/06/2007, 07h27

Citation :

Publié par Sorine

Reste a voir la qualité (ça m'étonnerais qu'une décision de justice chinoise fasse office de jurisprudence internationale dans ce genre de procés)

Non mais ca peut pousser les gens à aller devant les tribunaux pour essayer

Toga · 03/06/2007, 11h02

Hahaha sacrés chinois !!

NuitBlanche · 03/06/2007, 12h34

Citation :

Publié par Janvianoce

Incroyable Ca risque de donner des idées à certains et on va se retrouver avec des procès du genre "je fume, j'ai un cancer, j'attaque " - Une marque de cigarette quelconque - ", et je gagne, du moins dans les premiers temps.

lol n'importe quoi...

Sinon c'est une histoire assez intéressante.

Ce qui donne raison au joueur c'est que les objets on une valeur réel et officiel... ça peut donner à réflechir

Messire Moustache · 03/06/2007, 13h12

Citation :

Publié par Svenpak

Les Dévelopeurs sanctionnent le prêt de compte. Lors de certains problèmes (Roll Back, etc...) beaucoup de joueurs on perdus des Items, et beaucoup n'ont pas été restitués. Etc...

Pour le prêt de compte, le Studio argumentait sur le fait que les "biens" virtuels restaient à leur propriété. Avec le jugement de cette affaire, cela ne va t'il pas ouvrir une porte?

Justement. Dans un jeu a abonnement, tu payes effectivement le droit d'utiliser ton perso, qui appartient à l'éditeur (ou développeur, je sais pas).

C'est un argument qui n'est à mon avis plus valable si un objet t'es directement vendu.

C'est pour ça que j'aurais aimé avoir des précisions, histoire de savoir si c'est une plainte légitime ou un caca nerveux.

Siilk! · 03/06/2007, 13h23

Les joueurs de GW auraient du faire pareil à l'époque du nerf de l'épée de Denravi

Rin · 03/06/2007, 14h07

Je pense qu'il faudrait connaitre justement la manière d'acquisition de l'objet en question:

Comme l'a souligné mr.moustache si il l'a trouvé alors cette situation est assez grotesque.
Parcontre si il l'a acheté auprès de l'éditeur cela signifie que l'éditeur lui accorde une valeur pécuniaire réelle et donc la demande de restitution est justifiée

BOooïïng!! · 03/06/2007, 17h06

Citation :

Publié par Messire Moustache

Justement. Dans un jeu a abonnement, tu payes effectivement le droit d'utiliser ton perso, qui appartient à l'éditeur (ou développeur, je sais pas).
C'est un argument qui n'est à mon avis plus valable si un objet t'es directement vendu.

Il y a eut une discussion de ce style sur le forum wow, le fait que nous payons un abonnement ne signifie pas que le compte ne nous appartient pas.

Nous achetons un jeu pour obtenir une clé et ouvrir un compte, pourquoi ne pourrais je pas déclarer que le compte et la clé CD sont ma propriété puisque que je l'ai acheté ?
Pourquoi je ne peut plus jouir de mon compte lorsque que le développeur décide que j'ai été un "mauvais joueur" ?
Cela ne remet pas en cause la propriété intellectuel (textures, BG, moteur, personnage etc), mais le compte est bien a moi dans ce cas de figure.

A mes yeux nous ne sommes plus dans le simple service avec abonnement et j'avais comparé cela à un abonnement internet avec achat du modem adapté, à la rupture du contrat, le modem t'appartient toujours.

Il devrait en être de même pour nos comptes jeux.

C'est vrai que les jeux avec item mall, la notion de propriété est un peu plus marqué en donnant une valeur IRL pour un objet virtuel.

kerloken · 03/06/2007, 17h16

Citation :

Publié par Urpo

A mes yeux nous ne sommes plus dans le simple service avec abonnement et j'avais comparé cela à un abonnement internet avec achat du modem adapté, à la rupture du contrat, le modem t'appartient toujours.

Je n'aime pas ce genre de comparaisons pour démontrer un raisonnement, et celui-ci me semble confus. Comme avec un abonnement internet avec achat du modem, on pourrait plutôt faire la comparaison avec la boîte du CD dans ce cas ?

Je suis loin d'être un spécialiste dans le droit de la consommation, mais je pense qu'il y a peut être confusion entre l'achat d'un bien (que l'on va posséder) et celui d'un service (par définition il ne doit pas y avoir vraiment de notion de propriété ? je ne sais pas). L'abonnement c'est plutôt de l'ordre du service.

Maintenant en l'absence de plus de détails sur cette nouvelle, c'est aussi la remarque de Messire Moustache qui me semble la plus pertinente.

**Uther** · 03/06/2007, 18h13

Citation :

Publié par Messire Moustache

Y'a un point qui m'intrigue un peu :
Acquis très normalement, ça veut dire trouvé en jeu, ou acheté avec de l'argent réel ? Parce que ça change un peu tout.

A en croire Gamasutra qui relaie l'info, il a trouvé l'objet « through normal game-play ». Je le comprends comme une acquisition dans le jeu et non via la boutique d'objets (mais je me trompe peut-être).

Ceci dit, a priori, je ne pense pas que ça change grand-chose (et à mon avis, c'est sans doute ce qui est intéressant juridiquement dans cette décision). L'objet virtuel acquis dans une boutique et celui acquis dans le jeu sont strictement identiques d'un point de vue juridique : l'un et l'autre sont un petit tas de pixels (une chose immatérielle, soumise au régime du droit d'auteur donc) qui a été créé par le développeur.
Et juridiquement, en principe, seul le créateur d'une oeuvre (comme le contenu d'un jeu vidéo, par exemple) dispose de droits sur sa création et peut donc céder ses droits à titre onéreux ou autoriser un tiers à les céder (en matière de choses immatérielles, on parle de cession de droits ; en matière d'objets matériels, on parlerait d'une vente - mais à aucun moment ici nous ne parlons d'objets matériels même si les objets virtuels sont des représentations d'objets matériels - suis-je clair ?

une épée virtuelle reste une chose immatérielle même si le MMO simule la "vente d'une épée" comme dans la réalité).

En gros, un compte de MMO permet à un joueur d'utiliser le jeu (sans lui céder le moindre droit sur le jeu en question). Utiliser une boutique (item mall) pour acquérir un objet permet d'utiliser l'objet dans le jeu (sans céder à l'acquéreur le moindre droit sur l'objet).
C'est la théorie juridique (droit d'auteur).

Les juges chinois ont retenu une solution radicalement inverse : ils ont estimé que le joueur a des droits (lesquels ?) sur l'objet qu'il a trouvé, simplement parce qu'il a une valeur pour le joueur (ce qu'on ne peut pas nier, qu'il soit commercialisé dans une boutique dédiée ou non)...
Ceci dit, juridiquement, ça ouvre de nombreuses portes. Par exemple, un joueur peut-il se retourner contre un éditeur parce qu'un objet devient moins rare et qu'il perd donc de la valeur ? Les CLUF des MMO de SOE se garantissent contre ce genre d'actions en justice, par exemple (et qui faisait sourire). C'est une clause qui sera peut-être généralisée à l'avenir, au moins pour les titres exploités en Chine...

kerloken · 03/06/2007, 18h22

Citation :

Publié par Uther

C'est une clause qui sera peut-être généralisée à l'avenir, au moins pour les titres exploités en Chine...

Oui il faut peut être insister là dessus, parce voir arriver une plainte (en France par exemple, même si on trouve la démarche ridicule), sous prétexte que la justice d'un autre pays a fait son propre jugement, ce ne doit pas vraiment être très crédible comme justification non ?

Quand au CLUF, j'avais lu sur le forum officiel Paradox des discussion juridiques qui vait eu lieu dans le nord de l'Europe à ce sujet, considérant en gros leur légitimité discutable parce qu'on ne peut choisir de les accepter ou non uniquement après achat dans la plupart des cas, alors que ce devrait être avant. Mais là aussi je suis loin de parler en tant que spécialiste, je relaie juste ce que j'ai lu, et c'est sans rapport avec ce sujet qui pour moi tiens plus de l'anecdote qu'autre chose.

sicarius · 03/06/2007, 20h13

Citation :

Publié par Le Fennec

Ah bah, finalement c'est pas sur les forum off qu'y faut se plaindre des nerf, c'est aux tribunaux

merci pour le fou-rire

Railgun · 03/06/2007, 20h20

Citation :

Utiliser une boutique (item mall) pour acquérir un objet permet d'utiliser l'objet dans le jeu (sans céder à l'acquéreur le moindre droit sur l'objet).

Non, mais vendre l'utilisation d'un objet qu'on retire ensuite du jeu, ca ressemble a une sorte d'arnaque legale.
Le type qui paye une certaine somme pour jouir d'un objet, il ne le fait pas pour le plaisir de depenser des sous.

Oulanbator · 03/06/2007, 20h58

Ce qui est surprenant c'est qu'ils lui aient rendu l'objet.
Comme c'est un objet acheté avec de l'argent réel, les tribunaux auraient pu décider un remboursement de l'objet voire des dommages et intérets pour vol.

Mais comme c'etait un objet vendu, pleins de joueur avaient probablement acheté le même baton, c'est-à-dire d'autres plaintes potentielles.

A mon avis, ils ont remis le baton en jeu, et l'on rendu a tous les joueurs pour eviter ca.
Ca semble plus probable que de rendre le baton a un seul joueur.

Nb: vu la différence entre l'article original et la traduction francaise, et en se disant que cet article original est probablement traduit/inspiré d'un article chinois qui resumait ce que les tribunaux ont decidé... je me demande si on a bien tous les détails de l'affaire.

Le Fennec Légende	Ah bah, finalement c'est pas sur les forum off qu'y faut se plaindre des nerf, c'est aux tribunaux
02/06/2007, 19h23

Janvianoce [stm] Alpha & Oméga	Incroyable Ca risque de donner des idées à certains et on va se retrouver avec des procès du genre "je fume, j'ai un cancer, j'attaque " - Une marque de cigarette quelconque - ", et je gagne, du moins dans les premiers temps.
02/06/2007, 19h38

Hanny Drocéphale [FED]	Comme quoi, la justice chinoise est effectivement plus rapide que la justice française
02/06/2007, 19h38

BOooïïng!! Alpha & Oméga	Le tout appartient à l'éditeur en prend un sacré coup. Sur ce principe on peut donc estimer que les choses virtuelles appartiennent aussi aux joueurs. Sympa pour la revente d'item via le net.
02/06/2007, 19h40

Sorine Alpha & Oméga	Citation : Publié par Hanny Drocéphale Comme quoi, la justice chinoise est effectivement plus rapide que la justice française Reste a voir la qualité (ça m'étonnerais qu'une décision de justice chinoise fasse office de jurisprudence internationale dans ce genre de procés)
02/06/2007, 20h47

Cali ^^ Alpha & Oméga	Qu'est-ce que ça change?
03/06/2007, 04h19

Messire Moustache Alpha & Oméga	Si il a directement payé pour un objet, ça montre qu'il a une valeur réelle, et dans ce cas c'est tout à fait normal qu'il demande réparation.
03/06/2007, 04h27

Gokudo Alpha & Oméga	Citation : Publié par Sorine Reste a voir la qualité (ça m'étonnerais qu'une décision de justice chinoise fasse office de jurisprudence internationale dans ce genre de procés) Non mais ca peut pousser les gens à aller devant les tribunaux pour essayer
03/06/2007, 07h27

Toga [LCD] Alpha & Oméga	Hahaha sacrés chinois !!
03/06/2007, 11h02

Siilk! Alpha & Oméga	Les joueurs de GW auraient du faire pareil à l'époque du nerf de l'épée de Denravi
03/06/2007, 13h23

Rin Légende	Je pense qu'il faudrait connaitre justement la manière d'acquisition de l'objet en question: Comme l'a souligné mr.moustache si il l'a trouvé alors cette situation est assez grotesque. Parcontre si il l'a acheté auprès de l'éditeur cela signifie que l'éditeur lui accorde une valeur pécuniaire réelle et donc la demande de restitution est justifiée
03/06/2007, 14h07

sicarius Légende	Citation : Publié par Le Fennec Ah bah, finalement c'est pas sur les forum off qu'y faut se plaindre des nerf, c'est aux tribunaux merci pour le fou-rire
03/06/2007, 20h13

Railgun [LCD] Alpha & Oméga	Citation : Utiliser une boutique (item mall) pour acquérir un objet permet d'utiliser l'objet dans le jeu (sans céder à l'acquéreur le moindre droit sur l'objet). Non, mais vendre l'utilisation d'un objet qu'on retire ensuite du jeu, ca ressemble a une sorte d'arnaque legale. Le type qui paye une certaine somme pour jouir d'un objet, il ne le fait pas pour le plaisir de depenser des sous.
03/06/2007, 20h20

Mon précieux... devant les tribunaux

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