La Suède taxe l'économie des MMO : mode d'emploi

La commercialisation d'objets virtuels peut devenir une activité lucrative... Mais comme tout revenu, elle est soumise à impôt. Petit rappel de l'administration fiscale suédoise.

Voici quelques mois, plusieurs pays annonçaient avoir initié des groupes de travail sur la fiscalisation des revenus générés dans les MMORPG. A l'heure des déclarations fiscales, la Suède publie ses conclusions : le revenu des mondes virtuels est soumis à impôt. Explications.

A l'heure où le contenu des mondes virtuels se monétise, la Swedish Tax Agency(l'administration fiscale suédoise) rappelle qu'ils sont soumis à l'impôt :

« Les transactions entre les participants d'un monde virtuel, où les échanges relatifs à la vente de "biens" ou "services" contre paiement dans une devise interne, peuvent être considérées par l'administration fiscale comme une vente de services électroniques si la devise interne peut être convertie en un moyen de paiement valide et légal. Si la devise interne ne peut être convertie, les transactions ne sont pas considérées comme des ventes. »

En clair, dès lors qu'un objet virtuel fait l'objet d'une transaction dans une devise bien réelle (en dollars ou en euros, par exemple), le revenu de cette transaction devra être déclaré et est soumis à imposition. A contrario, les objets déposés à la banque de Stormwind ou les ventes réalisées à Ironforge échappent à toute imposition dès lors qu'elles ne sortent pas de World of Warcraft.
La question est néanmoins plus délicate dans le cadre des MMOF2P par exemple. Un objet vendu dans la boutique d'un éditeur a une valeur bien réelle, dans une devise tout aussi réelle. Est-il soumis à impôt, même quand il ne rapporte rien au joueur ? Et qu'en est-il dans le cadre d'un monde virtuel comme Entropia Universe ou Second Life où chaque objet peut être librement échangé contre espèces sonnantes et trébuchantes ?

Mais la Swedish Tax Agency va plus loin. Dès lors que la commercialisation d'objets virtuels devient une activité régulière (qu'elle est « permanente, indépendante et réalisée en vu d'un profit ») et qu'elle atteint un volume d'au moins 30 000 couronnes par an (environ 3000 euros), fiscalement, le joueur devient un professionnel de la vente. Son activité est donc soumise à TVA et est donc majorée de 25%, en Suède.
Et si le principe est cohérent fiscalement, il soulève quelques interrogations pour les fiscalistes. La TVA est en principe répercutée sur le consommateur. Le forgeron ou le fabriquant de potions dans un MMO autorisant les transactions réelles et qui vend sa production aux autres joueurs doit-il alors également facturer la TVA à ses clients (c'est-à-dire aux autres joueurs) ?

Si l'administration fiscale suédoise ne répond pas à cette dernière question, les « core gamers » d'Entropia Universe (par exemple) risquent de faire les beaux jours des cabinets d'experts comptables...
En attendant, les revenus de MMOG sont également soumis à déclaration fiscale en France, comme tout type de revenu. A bon entendeur. ôO;

Source : http://skatteverket.se/rattsinformation/stallningstaganden/2008/stallningstaganden2008/2008041013119697108111.5.3a7aab801183dd6bfd3800017115.html

  • En chargement...